Mentions légales

Edition et hébergement

Vous êtes actuellement connecté au site https://www.unoceandevie.com/

Le site Un Océan de Vie est édité par l’Association Un Océan de Vie, Le Parc Bt B, 8 Boulevard Poméon – 13009 Marseille – France

Directeur de la publication : René Heuzey – Président de Un Océan de Vie

L’hébergement du site est assuré par la société Google, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, Tél : +1 650-253-0000

Contenu du site

Les informations contenues sur le site https://www.unoceandevie.com/ ont un caractère strictement informatif, et n’emportent aucun engagement d’ordre contractuel de la part de l’Association Un Océan de Vie, qui se réserve la faculté d’en modifier à tout moment les caractéristiques.

Les informations, noms et marques déposés, plus généralement tous les documents présentés sur ce site sont protégés. Les utilisateurs du site s’interdisent toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, de ces éléments par quelque procédé que ce soit, sans le consentement écrit de l’Association Un Océan de Vie. Le non respect de cette interdiction donnera lieu à des poursuites.

Données personnelles

Des données de connexion sont collectées lors de la visite du site Un Océan de Vie. Elles sont utilisées à des fins uniquement statistiques et de sécurité. Des données sont également collectées lorsque les visiteurs de l’ Un Océan de Vie écrivent à l’attention des intervenants de l’Association Un Océan de Vie par voie de courrier électronique à des fins statistiques et de correspondance.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent en écrivant à l’adresse suivante :

Association Un Océan de Vie, Le Parc Bt B, 8 Boulevard Poméon – 13009 Marseille – France ou par courriel

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de https://www.unoceandevie.com/ ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’Association Un Océan de Vie.

Crédit photos et vidéos :

Toutes les images et vidéos présentes sur ce site sont protégées par les lois sur les droits d’auteur.

Droit de propriété intellectuelle

Le site Un Océan de Vie est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le site dans son intégralité et chacun des éléments qui le composent (textes, photographies, illustrations, schémas, logos, sons, musiques, goodies téléchargeables, etc.) sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de l’Association Un Océan de Vie, qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, l’usage de tout ou partie du site Un Océan de Vie, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion, à d’autres fins qu’un usage personnel et privé dans un but non commercial, est strictement interdit.

La violation de ces dispositions entraine les sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal, au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et de droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

La marque Un Océan de Vie et le nom de domaine https://www.unoceandevie.com/ sont la propriété exclusive de l’Association Un Océan de Vie, Le Parc Bt B, 8 Boulevard Poméon – 13009 Marseille – France.

Les autres marques, ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le site, sont la propriété exclusive de l’Association Un Océan de Vie, sauf mentions particulières. Toute reproduction ou utilisation des ces marques, noms de domaine, dessins et modèles, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite de même que leur altération.

L’Association Un Océan de Vie est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du site.

Design : Fabrice Guerin
Réalisation : Romain Lamarche

© Association Un Océan de Vie
Tous droits réservés – Mars 2018.